dossier 1 - Statuts et règlements

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 LT-C-1-1

Titre

Statuts et règlements

Date(s)

  • 1924 - 1975 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

4 pièces

Nom du producteur

Tronchet, Lucien
(04.10.1902-24.02.1982)

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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