Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 LT-C-6-3
Titre
Règlements, tarifs et conventions
Date(s)
- 1884 - 1920 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
4 pièces
Nom du producteur
(04.10.1902-24.02.1982)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Règlements, tarifs et conventions (déplacements, horaires). Accord provisoire pour mettre fin au conflit entre la Chambre des Entrepreneurs de terrassement, maçonnerie, taille de pierres, cimentage du canton de Genève et les Chambres syndicales des ouvriers maçons et manœuvres et tailleurs de pierre du canton de Genève (18 juin 1920)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Accord de 1920: mauvais état.