Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 JTR-B-1-2
Titre
Questions de dépenses militaires
Date(s)
- 1947 - 1957 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
4 liasses
Nom du producteur
(1899-1968)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Circulaires et rapports du Parti socialiste suisse; circulaires du Conseil fédéral, coupures de presse. Concerne en part.: les débats sur les 2 initiative du Comité d'Olten sur la limitation des dépenses militaires, dites initiatives Chevallier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- allemand
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Anc. plan de classement, 2.2; à l'origine dans classeur 10