Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 LT-C-7-1
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1902 - 1910 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
1 cahier
Nom du producteur
(04.10.1902-24.02.1982)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahier en mauvais état. Ancienne cote Br 97/2.