dossier 8 - Prestations de serment

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 WDO-D-8

Titre

Prestations de serment

Date(s)

  • 1965-1981 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

1 enveloppe et 1 photographie encadrée

Nom du producteur

(1916-1987)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Prestations de serment des conseillers d'État à la cathédrale St-Pierre et défilés en vieille ville ; prestation de serment du chancelier d'État Dominique Haenni ; conseillers d'État siégeant dans la salle du Conseil d'État et celle du Grand Conseil.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Note

A l’origine dans l’enveloppe : "Prestation serment C.E 1969, 1973, 1977, 1981 et Conseil d'Etat dès 1967 + assermentation du Chancellier Haeni (sic) sept 1979"

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: PHT/B-Donze-1