Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 SPAF-H-2
Titre
Politique et assurances sociales
Date(s)
- 1973-2003 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
18 liasses
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documentation sur les thématiques suivantes : généralités sur les assurances sociales ; AVS & Loi sur la prévoyance professionnelle LPP ; assurance maternité ; chômage ; accidents ; impôts ; congés maternité et paternité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Généralités sur les assurances sociales (SPAF-H-2/1 à SPAF-H-2/5) ; AVS & LPP (SPAF-H-2/6 à SPAF-H-2/8) ; assurance maternité (SPAF-H-2/9 à SPAF-H-2/12) ; chômage (SPAF-H-2/13) ; accidents (SPAF-H-2/14 à SPAF-H-2/15) ; impôts (SPAF-H-2/16) ; congés maternité et paternité (SPAF-H-2/17 à SPAF-H-2/18).