- CH-001784-0 RBE-A
- Series
- 1932 - 1980
Part of Fonds Raymond Bertholet
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Pacifisme et objection de conscience
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Initiative Borel pour un service civil pour les objecteurs de conscience (1964), rapport Marcel Bridel (1966), Postulat Bertholet (1967) et interventions parlementaires.
Brochures "Objection de conscience"
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6 brochures: Maurice Vuilleumier, Ils ne méritent pas la prison! [1923]; H.-L. Miéville, Avons-nous le droit de punir les objecteurs de conscience? [1949]; L'objection de conscience, 1963; L'objection de conscience, 2e édition, 1964; Constitution fédérale et objection de conscience, débats no 2, 1964; L'objecteur, la conscience de l'Eglise, la justice militaire, 1976.
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Bulletin mensuel d'information des groupes de langue française du Mouvement international de la Réconciliation, no épars (1965, 1; 1970, 2-3-4, 5; 1974, 3-4, 7, 10; 1980, 1, 9-10, 11, 12; 1981, 1, 2, 3, 4, 5, 6-7, 8-9, 10, 11; 1982, 1, 3, 4, 5, 6-7, 8-9-10
Lois et règlements sur le travail
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5 documents: Règlement concernant l'apprentissage de la profession de monteur-électricien […], 1946; Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la fermeture des magasins, du 4 avril 1959, Genève; Règlement des examens d'aptitudes professionnelles pour le métier de monteur électricien, 1961; Lege sul lavoro del 13 maggio 1953 […], Ticino; Alexandre Berenstein, "Les ordonnances d'exécution de la loi sur le travail", Travail et Sécurité sociale, juillet 1967
Autres activités parlementaires
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Comptes rendus dactylographiés d'interventions au Conseil national, dont celles de Raymond Bertholet.
Coopératives et associations de logement
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Société coopérative d'habitation Genève, Reconstruction de la Cité Vieusseux, 1979; Union suisse pour l'amélioration du logement (USAL), deux interventions présentées lors de l'Assemblée générale extraordinaire du 25.11.1978 à Berne (François Picot et L. Spichtig).