Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 LT-C-13-7
Titre
Conventions de la FOMH et de la FTMH
Date(s)
- 1944 - 1978 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
4 pièces
Nom du producteur
(04.10.1902-24.02.1982)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convention des 27 novembre 1944 / 1er février 1947; Résumé des pourparlers pour le renouvellement de la convention de la métallurgie 1937-1969; Convention du 19 juillet 1937/1974 entre l’Association patronale suisse des constructeurs de machines et industriels en métallurgie (ASM) et la FTMH;
Convention entre l’ASM et la FTMH, 1978.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
LT.C.13.7/3: Voir boîte Très Grand format.