dossier 4 - Comité

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 SPAF-A-4

Titre

Comité

Date(s)

  • 1992 - 2006 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

13 liasses

Nom du producteur

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ordres du jour, procès-verbaux, documents de travail et annexes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Comité de la "Marmite" en 1992; "SPAF-Marmite" en 1993-1994.

Note

1992-2000: manquent certains procès-verbaux; 2001-2006: procès-verbaux épars.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés