Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 LT-O-2-2
Titre
Scission du PSG et exclusion de Léon Nicole
Date(s)
- 1939 - 1941 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
39 pièces
Nom du producteur
(04.10.1902-24.02.1982)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Commission du Conseil national concernant l’exclusion de MM. Nicole et Dicker, éventuellement l’interdiction de la Fédération socialiste (Extraits du dossier du Ministère public fédéral); coupures de presse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
LT.O.2.2/1: document est classé dans la boîte Grand format.
Note
LT.O.2.2/2: Grand format, boîte 2. Ancien classement : Boîte E/3-b, chemise 2.