Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 PSG-A-2
Titre
Procès-verbaux des Assemblés générales et cantonales
Date(s)
- 1953-1966 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
2 registres et 1 liasse
Nom du producteur
(1939-)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Deux registres de 1956 à 1966 avec les procès-verbaux des Assemblés générales annuelles, des Assemblée générales (congrès d'automne, congrès de printemps), des Assemblées générales extraordinaires, des Assemblés ordinaires d'automne (congrès cantonal) avec des rapports annuels, des rapports du président et du trésorier. La liasse de 1953 à 1957 contient les documents appartenant à Hans Jakob sur le Comité directeur et d'autres assemblées du parti.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
1 affichette dans le cartable MF-02.