Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 RHA-C-2-1
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1913 - 1928 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
3 cahiers
Nom du producteur
(1907-2001)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux 1913-1917; procès-verbaux mensuels, procès-verbaux de la commission d'organisation du 10e anniversaire de la section et de la commission de propagande pour Le Travail 1923-1924; procès-verbaux mensuels 1926-1928.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
13.01.1923: adhésion de André Oltramare.
Le recueil 1923-1924 débute par les procès-verbaux du Conseil municipal du Petit-Saconnex 30.07.1918 au 09.12.1918.
Anc. plan de classement classé sous Fonds 1988 c