Zone d'identification
Cote
CDT-A-1
Titre
Livrets pour étrangers - Autorisation de séjour A pour travailleur saisonnier
Date(s)
- 1971-1992 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
3 documents
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
livrets pour étrangers - Autorisation de séjour A pour travailleur saisonnier appartenant à José Nieto (1971-1972, 1988, 1989-1992)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression
Transféré dans fonds CDT "pièces isolées" le 3.7.2023 (auparavant fonds José Nieto JNI, qui a été supprimé)