Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 MGO-A-02
Titre
Fonds de prévoyance
Date(s)
- 1978-1984 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
9 chemises
Nom du producteur
(1928-2006)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rentes vieillesse, invalidité (AI), survivants, allocations aux retraités, bourses d'études, investissements, projet de plan social (1988) : correspondance, procès-verbaux avec annexes, notes, plan financier, comptes, rapports annuels de la Fondation Meyfarth et du Fonds de prévoyance BBC Sécheron.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation du dossier est soumise à restriction (données personnelles). Faire une demande écrite de dérogation.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Mention de Louis Ronzel jusqu'en 1980: documents probablement transmis à Manuel Gomez la même année.