Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 CSSOPE-A-3
Titre
Textes fondamentaux
Date(s)
- 1979 - 1990 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
14 pièces
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Statuts, déclaration de principe et déclaration de dissolution
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Voir aussi CSSOPE.M.1/23.
Note
Certains documents ajoutés au dossier suite au versement effectué par Marc Perrenoud en 2018 (voir fiche de fonds).