Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 LT-O-3-1
Titre
Assemblées générales et statuts
Date(s)
- 1939 - 1941 (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
2 pièces
Nom du producteur
(04.10.1902-24.02.1982)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Photocopies des procès-verbaux manuscrits des Assemblées générales du PSG 1939-1941; photocopie des statuts adoptés par l’Assemblée générale constitutive du PSG, le 2 octobre 1939.
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
LT.O.3.1/2, photocopies des statuts peu lisibles.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancien classement : chemise “ 3.6 Evènements internes ”, boîte II.