dossier 03 - Membres

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 CPS-A-03

Titre

Membres

Date(s)

  • 1991-1995 (2016) (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Liste des membres et des délégués de la commission du personnel, correspondances de la direction de l'entreprise en lien avec les élections des délégués.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement antichronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

La consultation du dossier est soumise à restriction. Faire une demande écrite de dérogation.

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Zone des notes

      Note

      Contient 2 documents postérieurs à 1995.

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées