Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 CPS-A-03
Titre
Membres
Date(s)
- 1991-1995 (2016) (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Liste des membres et des délégués de la commission du personnel, correspondances de la direction de l'entreprise en lien avec les élections des délégués.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement antichronologique.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
La consultation du dossier est soumise à restriction. Faire une demande écrite de dérogation.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contient 2 documents postérieurs à 1995.