dossier 02 - Congrès cantonaux

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 ARA-B-02

Titre

Congrès cantonaux

Date(s)

  • 1976 - 1986 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

13 chemises

Nom du producteur

(1941-2022)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Congrès 1976 : circulaire, liste de membres, déclaration politique (/1) ; Congrès 1978 : circulaires, propositions, discussions, fonctionnement et organisation, résolutions (/2 à 3) ; congrès 1981 : propositions, discussions, situation politique, pétition, résolutions, notes manuscrites (/4 à 7) ; congrès 1982 ordinaire et extraordinaire : propositions, discussions, pétition, résolutions, statuts, résolutions, notes manuscrites (/8 à 10) ; congrès 1986 : circulaires, propositions, programmes, notes manuscrites (/11 à 13)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement dans l'ordre antichronologique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

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Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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