Zone d'identification
Cote
CH-001784-0 CPS-B-01
Titre
Séances commissions et direction
Date(s)
- 1985-1994 (1978-2017) (Production)
Niveau de description
dossier
Étendue matérielle et support
10 chemises
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Séances des commissions du personnel avec la direction de l'entreprise: procès-verbaux, convocations, ordres du jour, notes protocolaires et correspondances.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement antichronologique.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contient un procès-verbal de 1978 et deux notes de 2017.