dossier 02 - Conventions collectives de travail

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 CPS-B-02

Titre

Conventions collectives de travail

Date(s)

  • 1992-1993 (1983-1993) (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

2 chemises

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Conventions collectives de travail et accords dans l'industrie des machines de 1983 et 1993: discours, rapports, correspondances, coupures de presse.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Zone des notes

      Note

      Contient un avis datant de 1988 et une convention de 1983.

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées